Tag: relatif
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l’application de la TVA prévue au titre III du CGI
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l'application de la TVA prévue au titre III du...
Politique
Conseil de gouvernement : adoption d’un projet de décret relatif à la zone franche d’exportation Souss-Massa
Conseil de gouvernement : adoption d'un projet de décret relatif à la zone franche d'exportation Souss-MassaRabat - Le Conseil de...
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la politique actionnariale de l’Etat
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la politique actionnariale de l'EtatRabat - Le Conseil de...
Culture
L’adoption du projet de loi relatif à l’industrie cinématographique, « un pas décisif » vers une transformation profonde et moderne du secteur (CNPF)
L’adoption du projet de loi relatif à l’industrie cinématographique, "un pas décisif" vers une transformation profonde et moderne du secteur...
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la sûreté et à la sécurité nucléaire et radiologiques
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la sûreté et à la sécurité nucléaire et radiologiquesRabat...
Politique
Conseil de Gouvernement : adoption d’un projet de loi relatif au code des juridictions financières
Conseil de Gouvernement : adoption d'un projet de loi relatif au code des juridictions financièresRabat - Le Conseil de Gouvernement...
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif à la protection du patrimoine
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif à la protection du patrimoineRabat - Le Conseil de...
S'abonner
À lire absolument